Smart Fund Plan

• Un rendement potentiellement plus élevé qu’un placement classique, mais sans garantie : vous acceptez le risque de perdre (une partie de) l’argent investi.  
  
• Des fonds gérés par des spécialistes qui réagissent dans les plus brefs délais face aux évolutions et tendances sur les marchés financiers.
  
• Deux mécanismes de protection automatiques qui, par un transfert vers un fonds plus défensif, visent à sécuriser vos gains potentiels et limiter, dans la mesure du possible, vos pertes éventuelles. 
  
• Une gamme de fonds qui correspondent à vos souhaits et besoins, vos valeurs et votre profil d’investisseur.
  
• Pas de précompte mobilier sur les revenus de votre Smart Fund Plan. Il y a bien une taxe d’assurance de 2 % sur les primes versées  et des frais liés.
  
• La protection de vos proches : libre choix du bénéficiaire en cas de décès et couverture décès (éventuellement étendue) pour protéger votre investissement . Des droits de succession peuvent être dus.​
  

Vous trouverez plus d'informations notamment sur la valeur actuelle des unités des fonds sur la page qui leur est consacrée ainsi que dans la presse financière.

Pour vous aider à y voir plus clair dans la politique d’investissement des fonds, découvrez l'ensemble des fonds disponibles ainsu que leur réglement respectif en cliquant ici.

​Il existe deux mécanismes de protection :

• La Sécurisation des bénéfices, qui vise à protéger les bénéfices éventuels à partir d’un certain niveau en les transférant vers un fonds de destination plus défensif.
• La Limitation des pertes avec réinvestissement automatique, qui a pour but de restreindre les pertes possibles en transférant la réserve totale vers ce même fonds de destination dès qu’un certain niveau est atteint ou dépassé. Ensuite, le capital transféré est à nouveau investi pendant 6 mois dans le fonds de base choisi, mois après mois pour 1/6.
  

Dépendant des fonds choisis, ce produit a des caractéristiques environnementales et sociales qui permettent de contribuer à un impact positif sur l'environnement ou la société et de limiter les impacts négatifs sur l'environnement ou la société, grâce à une sélection appropriée d'investissements. Le produit peut avoir un objectif d'investissement durable. Des informations sur les caractéristiques écologiques et sociales ou sur l'objectif d'investissement durable sont disponibles ici. Pour en savoir davantage sur l'approche adoptée par AG en matière d'investissement durable et responsable, vous pouvez consulter ag.be/investir/durabilite. 

Notez également que pour certains fonds, AG applique des stratégies d'investissement responsable complémentaires. Cette approche leur a permis d'obtenir le label « Towards Sustainability », qui est une norme de qualité supervisée par le Central Labelling Agency.  Pour satisfaire à cette norme, le fonds doit répondre à un certain nombre d'exigences minimales en matière de durabilité. Plus d'informations sur la façon dont notre politique remplit ces exigences se trouvent ici. 

L'obtention de ce label ne signifie ni que ce fonds réponde à vos propres objectifs en matière de durabilité ni que le label corresponde aux exigences de futures règles nationales ou européennes. Vous trouverez plus d'infos à ce sujet sur le site sur www.fsma.be/fr/finance-durable. 

Vous trouverez au bas de cette page, dans la section conditions générales et infos légales, la fiche info durabilité de ce produit, ainsi que le ra​pport annuel correspondant​.

En cas de décès de l'assuré, AG paie au bénéficiaire le capital prévu par la couverture décès. Ce montant équivaut à la valeur (en euro) de toutes les unités qui sont affectées au contrat.

• ​Frais d’entrée : 3 %.
• Frais de sortie : 1 % pendant 2 ans et 11 mois. 0 % après.
• Frais de gestion : max. 2 % par an, imputés dans la valeur d'unité.
• Frais liés à l’activation d’un mécanisme de protection : 0,40 % sur base annuelle (calculés mensuellement) de la réserve du fonds de base.
  
• Frais pour le transfert entre fonds de placement :
  
  
  A partir du 40e jour après l’entrée en vigueur du contrat, vous pouvez passer entièrement ou partiellement du fonds de base vers le fonds de destination et inversement.
  Il n’y a pas de frais pour les 2 premiers transferts effectués dans le courant d’une même année civile. A partir du troisième transfert la même année civile, un coût de 1 % de la réserve transférée est appliqué.
  Pas de frais pour les transferts automatiques dans le cadre du fonctionnement des mécanismes de protection.
  

Pour de plus amples informations sur les frais liés à Smart Fund Plan, il vous suffit de consulter le document d’informations clés, le document d’informations utiles, les règlements de gestion et les conditions générales, disponibles gratuitement sur notre site, celui de BNP Paribas Fortis (www.bnpparibasfortis.be) ainsi que dans toutes les agences BNP Paribas Fortis. ​

• Taxe sur les assurances-vie : 2 % sur les primes versées (preneur d’assurance = personne physique).
• Smart Fund Plan n’entre pas en considération pour la déductibilité fiscale ni pour une réduction d’impôt.
• L’assureur ne prélève pas de précompte mobilier sur les prestations d’assurance en cas de rachat, ni sur le capital en cas de décès, conformément à la législation fiscale en vigueur . Le capital versé au bénéficiaire du contrat en cas de décès de l’assuré sera en principe soumis aux droits de succession.
  

Pour de plus amples informations sur les frais liés à Smart Fund Plan, il vous suffit de consulter le document d’informations clés, le document d’informations utiles, le règlement de gestion et les conditions générales, disponibles gratuitement sur notre site, celui de BNP Paribas Fortis (www.bnpparibasfortis.be) ainsi que dans toutes les agences BNP Paribas Fortis. 

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• ​Risque de fluctuation de l'unité (risque de marché)
  
  La valeur d'une unité dépend de l'évolution de la valeur des actifs sous-jacents et des fluctuations des marchés. Le risque financier est entièrement et à chaque moment supporté par le preneur d'assurance. Par conséquent, lors de tout prélèvement ou au moment de la liquidation du contrat, la valeur d'unité pourra être tant supérieure qu'inférieure à sa valeur au moment du paiement de prime.
  De ce fait, le preneur d'assurance doit être conscient qu'il ne récupérera éventuellement pas l'entièreté du montant investi.
  
  
• Risque de liquidité
  Dans certaines circonstances exceptionnelles, la liquidation des unités du fonds pourrait être retardée ou suspendue.
• Risques liés à la gestion des fonds
  Les fonds sont exposés à différents risques variant en fonction de l'objectif et de la politique d'investissement de ces fonds et de leurs fonds sous-jacents. Il existe toujours un risque que les investissements effectués n'offrent pas les résultats escomptés et ce, malgré l'expertise des gestionnaires.
  
• Risque lié aux mécanismes de protection
  Bien que ces mécanismes de protection aient pour objectif de diminuer l'impact négatif des fluctuations des marchés, il est possible qu'à des moments déterminés de la vie du produit, les mécanismes de protection mènent à un rendement plus faible par rapport à un investissement dans le fonds de base libre de tout mécanisme. 
  
• Faillite de l'assureur
  En cas de faillite de l'assureur, le patrimoine constitué par les actifs du fonds lié au contrat d’assurance-vie est réservé prioritairement à l'exécution des engagements envers les preneurs d'assurance et/ou bénéficiaires concernés par ce fonds.